Régime Loi 1901 | RNA : W251000567 | SIREN : 521281154 | Préfecture du Doubs
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MENTIONS LÉGALES & IDENTITÉ STATUTAIRE OFFICIELLE

Dispositions légales et administratives régissant l'association d'intérêt général Les Tréteaux du Soir conformément à la loi du 1er juillet 1901 et à la réglementation française.

Informations légales certifiées Bilan financier

1. Identification de l'Organisme Éditeur

2. Direction de la Publication & Collège Exécutif Bénévole

Conformément à l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), la direction de la publication est assurée par :

  • Directeur de la publication : M. Jean-Marc Vauthier, en sa qualité de Président de l'association LES TRÉTEAUX DU SOIR.
  • Secrétariat général : Mme Claire Dumont.
  • Trésorier bénévole : M. Laurent Mercier.

Les membres du Conseil d'Administration et du Bureau exercent l'intégralité de leurs fonctions à titre strictement bénévole, sans aucune rémunération directe ou indirecte, garantissant une gestion rigoureusement désintéressée.

3. Hébergement du Portail & Propriété Intellectuelle

Hébergement Technique

Le présent site internet est hébergé sur des serveurs hautement sécurisés situés sur le territoire de l'Union Européenne par un prestataire certifié conforme aux normes RGPD et ISO/IEC 27001, garantissant la souveraineté et la protection intégrale des données publiques de l'organisme.

Régime de Propriété Intellectuelle & Licence Ouverte

Fidèle aux valeurs de l'éducation populaire et de la décentralisation des savoirs, l'association LES TRÉTEAUX DU SOIR diffuse l'ensemble de ses guides pédagogiques, fiches techniques et textes informatifs sous licence Creative Commons Attribution - Pas d'Utilisation Commerciale - Partage dans les Mêmes Conditions 4.0 International (CC BY-NC-SA 4.0). Toute réutilisation commerciale lucrative demeure formellement prohibée sans l'autorisation écrite préalable du Bureau associatif.